Ordre du jour du conseil

Date et heure : Le jeudi 8 et le vendredi 9 juin 2017

Lieu : Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto

Programme :

Le jeudi 8 juin 2017

Réunion du conseil

9 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

10 h Point à heure fixe : Point 9.6 – Rapport du comité des finances

10 h 30 Pause

10 h 45 Reprise de la séance

Midi Repas

13 h Reprise de la séance

15 h 15 Pause

15 h 30 Reprise de la séance

16 h 45 Levée de la séance

17 h 30 Réunion annuelle des membres (salles d’audience, 12e étage)

19 h 30 Levée de l’assemblée annuelle des membres / Réception / Séance portes ouvertes à la bibliothèque (12e étage)

Le vendredi 9 juin 2017

Réunion du conseil

13 h Reprise de la réunion du conseil

15 h Clôture de la séance

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Ordre du jour et approbation du temps de préparation

3. Conflit d’intérêts

4. Présentations publiques

5. Procès-verbal

5.1 Réunion des 2 et 3 mars 2017

6. Suivi de la réunion précédente

7. Rapport du registraire

7.1 Rapport

7.2 Rapport financier au 31 mars 2017

8. Rapport de la présidente

8.1 Rapport

9. Rapports des comités

9.1 Comité exécutif

9.2 Comité d’enquête

9.3 Comité de discipline

9.4 Comité d’aptitude professionnelle

9.5 Comité d’appel des inscriptions

Point à heure fixe : Le jeudi 8 juin 2017, à 10 h

9.6 Comité des finances

9.6.1 Rapport

9.6.2 Rapport financier audité au 31 décembre 2016

9.6.3 (Re)nomination d’un auditeur

9.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation

9.8 Comité d’agrément

9.9 Comité d’appel de l’agrément

9.10 Comité des ressources humaines

9.11 Comité de rédaction

9.12 Comité de gouvernance

9.13 Comité d’assurance de la qualité

10. Correspondance

11. Affaires nouvelles

11.1 Modifications proposées au Règlement sur les qualifications requises pour enseigner – Retrait de l’obligation pour les postulants de posséder l’autorisation d’enseigner dans un territoire de compétence canadien au moment de présenter une demande d’inscription à l’Ordre

12. Avis de motion

13. Prochaines réunions

  • Les 27 et 28 septembre 2017

14. Clôture de la séance

À titre d’information

· Ordre du jour de l’assemblée annuelle des membres