Procès-verbaux des réunions du conseil

Procès-verbal de la réunion du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue le 20 mars 2025 par visioconférence

Présents : Maria Vasanelli, EAO (présidente); Linda Lacroix, EAO (registraire); Natacha Akineza, EAO; Mark Baxter; Joseph Fiorino; Valerie Fontenelle, EAO; Elaine Lajeunesse; Imran Syed, EAO; Robert Waxman; Tammy Webster, EAO

Invités : Anne Resnick, présidente du comité d’enquête

Personnel : Jamie Robertson, EAO; Keisha Lewis; Stefanie Muhling, EAO; Anna-Marie Nielsen, EAO; Elicia Persaud; Saran Ragunathan, EAO; Andy Rosenhek; Fred Towers; Saeed Walji; Libbey Dresser, EAO (rédactrice du compte rendu)

1. Ouverture de la séance / mot de bienvenue

Maria Vasanelli, présidente du conseil, ouvre la séance à 9 h. Elle souhaite la bienvenue aux personnes présentes et aux membres du public qui assistent à la réunion en ligne. La présidente évoque la Journée internationale de la Francophonie et l’importance de la diversité linguistique du Canada. En outre, elle félicite Paul Calandra pour sa nomination au poste de ministre de l’Éducation.

2. Approbation de l’ordre du jour

Valerie Fontenelle, appuyée par Mark Baxter, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que l’on approuve l’ordre du jour de la réunion du conseil du 20 mars 2025.

Le temps de préparation d’une demi-journée est confirmé.

3. Approbation de l’ordre du jour par consentement

Imran Syed, appuyé par Natacha Akineza, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que l’on approuve l’ordre du jour par consentement de la réunion du conseil du 20 mars 2025.

4. Conflit d’intérêts

Aucun conflit d’intérêts n’est déclaré.

5. Activités stratégiques et réglementaires

5.1 Rapport de la registraire

Linda Lacroix, registraire, donne une présentation PowerPoint qui résume les points saillants de son rapport, dont des statistiques comparatives avec l’année 2024. Elle donne au conseil une première mise à jour sur l’initiative visant à intégrer des outils d’IA dans les opérations de l’Ordre, en commençant par la création d’une politique d’utilisation responsable de l’IA. Sa présentation souligne également le soutien que l’Ordre a apporté aux études autochtones, y compris le travail en cours sur le développement d’une nouvelle voie de certification pour les enseignants de langues autochtones. En outre, la registraire donne au conseil une mise à jour concernant l’élaboration des indicateurs clés de performance et leur inclusion dans les futurs rapports du registraire pour veiller à ce que le conseil et le public reçoivent toute information pertinente. Suivant sa présentation, Mme Lacroix répond aux questions.

5.2 Sondage Regard sur l’enseignement – sommaire de gestion

Linda Lacroix, registraire, présente ce point à l’ordre du jour en soulignant que le sondage a permis à l’Ordre de mieux comprendre la profession qu’il réglemente. Elle présente ensuite Keisha Lewis, responsable du changement opérationnel, et Jamie Robertson, registraire adjoint, qui font une présentation PowerPoint au conseil sur les résultats du sondage Regard sur l’enseignement, y compris les données sur l’emploi, les projets d’avenir des répondants et les données démographiques. On note que le rapport complet sera publié à la mi-avril. Suivant leur présentation, Mme Lewis et M. Robertson répondent aux questions.

5.3 Modification de l’annexe D du Règlement sur les qualifications requises pour enseigner – Suppression des préalables liés aux cycles pour les cours de spécialiste portant sur les Premières Nations, les Métis et les Inuit

Linda Lacroix, registraire, présente ce point à l’ordre du jour en expliquant au conseil qu’il existe depuis longtemps une iniquité à l’égard des enseignants d’éducation technologique et de langues autochtones qui entrent dans la profession sans diplôme de premier cycle et qui, par conséquent, n’ont pas les préalables liés aux cycles nécessaires pour se voir accorder les qualifications additionnelles (QA) de spécialiste de l’annexe D portant sur les Premières Nations, les Métis et les Inuit. L’Ordre demande au conseil de supprimer les conditions préalables liées aux cycles pour ces cours menant à une QA de l’annexe D. Suivant sa présentation, Mme Lacroix répond aux questions.

Elaine Lajeunesse, appuyée par Valerie Fontenelle, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil demande au ministre de l’Éducation de modifier le Règlement de l’Ontario 176/10 sur les qualifications requises pour enseigner afin de supprimer les préalables liés aux cycles, comme recommandé dans le document 11.

5.4 Modification du paragraphe 1 (1) du Règlement sur les qualifications requises pour enseigner – noms des organismes d’agrément des États-Unis

Linda Lacroix, registraire, présente ce point à l’ordre du jour en précisant que cinq des six organismes d’agrément américains que l’Ordre reconnaît comme approuvant des programmes de formation à l’enseignement acceptables ont changé de nom. Afin d’éviter toute confusion pour les postulants à l’Ordre, on demande au conseil de mettre à jour le nom des organismes d’agrément dans le règlement.

Natacha Akineza, appuyée par Valerie Fontenelle, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil demande au ministre de l’Éducation de modifier le paragraphe 1 (1) du Règlement de l’Ontario 176/10 sur les qualifications requises pour enseigner, comme recommandé dans le document 12.

6. Affaires du conseil et gouvernance

6.1 Rapports des sous-comités

6.1.1 Sous-comité de vérification et des finances

Valerie Fontenelle, présidente du sous-comité de vérification et des finances, présente le rapport du sous-comité. Elle passe en revue les résultats financiers de fin d’exercice et explique les facteurs que le sous-comité a pris en compte pour formuler sa recommandation concernant l’excédent de 7 775 293 $. La présidente passe en revue les résultats de l’audit réalisé par KMPG, l’auditeur externe de l’Ordre. L’Ordre a reçu une opinion sans réserve confirmant que ses états financiers représentent fidèlement la situation financière de l’organisme.

Elaine Lajeunesse, appuyée par Imran Syed, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le sous-comité de vérification et des finances recommande au conseil d’accepter les états financiers audités de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario de 2024, tels que présentés.

Elaine Lajeunesse, appuyée par Mark Baxter, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve une contribution de 7 775 293 $ (l’excédent de fin d’exercice de 2024) à la réserve de trésorerie assujettie à des restrictions.

6.2 Rapports des comités

6.2.1 Comité d’enquête

Anne Resnick, présidente du comité d’enquête, présente le rapport du comité.

7. Prochaines réunions

• Le 29 avril 2025
• Le 12 juin 2025
• Le 7 octobre 2025
• Le 11 décembre 2025

8. Clôture de la séance

La séance est levée à 11 h.