Ordre du jour du conseil

Ordre du jour :

1. Ouverture de la séance et mot de bienvenue de la présidente
2. Approbation de l’ordre du jour
   • Approbation de l’ordre du jour et du temps de préparation
3. Approbation de l’ordre du jour par consentement
   • Approbation du procès-verbal de la réunion du 12 juin 2025 (En anglais seulement.)
   • Acceptation de la grille de résolutions (En anglais seulement.)
   • Lettre au ministre Calandra pour le remercier et l’inviter à une réunion du conseil (En anglais seulement.)
   • Lettre au ministre Calandra concernant la démission de personnes nommées par décret et les postes vacants (En anglais seulement.)
4. Conflit d’intérêts
5. Activités stratégiques et réglementaires
   1. Rapport de la registraire
   2. Note d’information – Voies d’accès à des postes de direction (En anglais seulement.)
   3. Mise à jour des règlements administratifs – Conflits d’intérêts (En anglais seulement.)
   4. Plan de renforcement de la gouvernance (En anglais seulement.)
6. Affaires du conseil et gouvernance
   1. Rapports des sous-comités
      1. Sous-comité de vérification et des finances (En anglais seulement.)
         • Résultats financiers trimestriels (En anglais seulement.)
         • Budget proposé pour 2026 (En anglais seulement.)
      2. Sous-comité de sélection et des candidatures (En anglais seulement.)
         • Point à heure fixe : 10 h 10 – nomination de membres de l’Ordre au conseil 
         • Motions concernant la nomination et le renouvellement de mandats
      Rapports des comités
      1. Comité d’agrément (En anglais seulement.)
      2. Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation (En anglais seulement.)
7. Prochaine réunion
   • Le 11 décembre 2025 (en ligne, de 9 h à 13 h) 
8. Clôture de la séance