Ordre du jour du conseil

Ordre du jour - Réunion du conseil

Date : Les jeudi 7 juin et vendredi 8 juin 2007

Lieu : Salles du conseil, 6^e étage, 121, rue Bloor Est, Toronto

Programme :

Le jeudi 7 juin 2007

13 h	Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
15 h	Pause
17 h 30	Intercession

Le vendredi 8 juin 2007

9 h	Début de la réunion
10 h 30	Pause
midi	Repas
à déterminer	Clôture de la séance

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
   
   
2. Ordre du jour
   
   
3. Conflit d’intérêts
   
   
4. Procès-verbaux

   4.1 Réunion du 1^er mars 2007
   4.2 Séance à huis clos du 1^er mars 2007
   4.3 Réunion extraordinaire du 12 avril 2007

5. Questions nouvelles

5.1 Modifications au Règlement 184/97

5.1.1 Qualifications requises pour enseigner - enseignement aux élèves atteints de surdité ou de surdité partielle
5.1.2 Annexes

6. Rapport du registrateur

   6.1 Rapport

7. Rapport du président

   7.1 Rapport

8. Rapports des comités

   8.1 Comité exécutif
   8.2 Comité d’enquête
   8.3 Comité de discipline
   8.4 Comité d’aptitude professionnelle
   8.5 Comité d’appel des inscriptions
   8.6 Comité des finances
   8.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation
   8.8 Comité d’agrément
   8.9 Comité d’appel de l’agrément
   8.10 Comité des ressources humaines
   8.11 Comité de rédaction
   8.12 Comité des élections
   8.13 Comité des mises en candidature
   8.14 Comité d’assurance de la qualité

9. Correspondance
   
   
10. Questions nouvelles

    10.1 Lignes directrices pour l’acquisition d’ordinateurs personnels pour les membres du conseil
    10.2 Offre et demande de personnel enseignant (offre excédentaire)

11. Avis de motion
    
    
12. Prochaines réunions
    
    
    • Les 1^er et 2 octobre 2007
    • Assemblée annuelle des membres, le 1^er octobre 2007
      
      
13. Clôture de la séance

Cet ordre du jour est provisoire. Il est possible qu’il soit modifié jusqu’à ce que le conseil l’ait approuvé au début de la réunion.