Procès-verbaux des réunions du conseil
Procès-verbal de la réunion du conseil de l’Ordre des enseignantes et des
enseignants de l’Ontario tenue par visioconférence le 7 décembre 2023
Présents : Diana Miles (présidente); Linda Lacroix, EAO
(registraire); Natacha Akineza, EAO; Abena Buahene; Jonathan Davey; Douglas
Gosse, EAO; Elaine Lajeunesse; Jonathan Rose; Imran Syed, EAO; Maria
Vasanelli, EAO; Tammy Webster, EAO; Valerie Fontenelle, EAO
Invités : Kirby Chown, EAO, présidente du comité de
discipline et du comité décisionnel des présidents; Rebecca Forte, EAO,
présidente du comité d’aptitude professionnelle
Personnel : Jamie Robertson, EAO; Anna-Marie Nielsen, EAO;
Saran Ragunathan, EAO; Andy Rosenhek; Demetra Saldaris, EAO; Jean-François
Schaan; Fred Towers; Olivia Yu; Kim Bauer (rédactrice du procès-verbal)
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
La présidente ouvre la séance à 9 h et souhaite la bienvenue aux personnes
présentes.
2. Ordre du jour
Elaine Lajeunesse, appuyée par Imran Syed, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que l’on approuve l’ordre du jour de la réunion du conseil du 7 décembre
2023.
Le temps de préparation d’une demi-journée est confirmé.
3. Conflit d’intérêts
Aucun conflit d’intérêts n’est déclaré.
4. Procès-verbal
4.1 Réunion du 5 octobre 2023
Jonathan Rose, appuyé par Valerie Fontenelle, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que l’on approuve le procès-verbal de la réunion du conseil du 5 octobre
2023.
5. Rapports de la présidente et de la registraire
5.1 Rapport de la présidente
La présidente du conseil présente son rapport et répond aux questions. Elle
souhaite la bienvenue à Natacha Akineza, EAO, qui a été nommée au conseil lors
de la réunion d’octobre 2023.
La présidente félicite ses collègues pour leur dévouement à l’égard des
activités de l’Ordre dans le cadre de la nouvelle structure de gouvernance.
Elle remercie également l’équipe de la haute direction et le personnel de
l’Ordre pour leur engagement soutenu à assurer la sécurité des élèves de
l’Ontario.
5.2 Rapport de la registraire
La registraire passe en revue une présentation PowerPoint qui résume certains
points saillants de son rapport, après quoi elle et les membres de l’équipe de
la haute direction répondent aux questions.
6. Affaires nouvelles
6.1 Dates proposées pour les réunions du conseil en 2024-2025
Saran Ragunathan, directeur de la Politique, de la gouvernance et des
tribunaux, présente le calendrier des dates de réunion du conseil pour 2024 et
2025. Les membres du conseil sont invités à faire part de leurs préoccupations
quant aux dates prévues après la réunion.
6.2 Plan d’information et de développement du conseil proposé pour 2024
Jamie Robertson, registraire adjoint par intérim, passe en revue le plan
d’information et de développement du conseil proposé pour 2024. Il souligne
que le plan reflète une recommandation de traiter deux sujets pour l’année,
chaque sujet devant être abordé au cours de deux séances. La présidente
rappelle aux membres du conseil qu’ils peuvent formuler des recommandations
pour modifier le plan à tout moment, au besoin.
Abena Buahene, appuyée par Maria Vasanelli, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve le plan d’information et de développement pour
2024, comme indiqué dans le document 78.
6.3 Mise à jour sur le sondage Regard sur l’enseignement
La registraire présente une vue d’ensemble du nouveau sondage de l’Ordre,
Regard sur l’enseignement, qui remplace Transition à l’enseignement.
Elle donne la parole à Anna-Marie Nielsen, directrice des Normes d’exercice de
la profession et d’éducation, qui fournit des renseignements supplémentaires
sur le sondage élargi.
Mme Nielsen montre une présentation PowerPoint qui met en évidence divers
aspects du sondage et son orientation, en soulignant que le rapport complet
sera publié au début de 2024. Une séance de questions et réponses s’ensuit.
6.4 Modification règlementaire proposée concernant le Règlement 298 et les
certificats transitoires
Le directeur de la Politique, de la gouvernance et des tribunaux résume les
raisons pour lesquelles on recommande de modifier le Règlement de l’Ontario
298 (Fonctionnement des écoles). Il souligne la nécessité d’aligner les
restrictions applicables aux titulaires d’un certificat de qualification et
d’inscription transitoire sur celles déjà prévues par le règlement pour les
titulaires d’un certificat transitoire (programme en plusieurs parties) afin
de réduire le risque que les titulaires d’un certificat transitoire enseignent
à un cycle ou une matière pour lesquels ils ne possèdent pas les
qualifications nécessaires.
Natacha Akineza, appuyée par Elaine Lajeunesse, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil demande au ministre de l’Éducation de modifier le
Règlement de l’Ontario 298 (Fonctionnement des écoles – Dispositions
générales), comme recommandé dans le document 80.
7. Rapports des sous-comités
7.1 Sous-comité de vérification et des finances
7.1.1 Résultats financiers trimestriels
Le conseil reçoit le rapport financier trimestriel de l’Ordre au 30 septembre
2023.
7.1.2 Déclaration d’objectifs financiers
Jonathan Davey, président du sous-comité de vérification et des finances,
soumet une déclaration d’objectifs financiers révisée au conseil pour examen.
Maria Vasanelli, appuyé par Valerie Fontenelle, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve la déclaration d’objectifs financiers révisée de
l’Ordre, comme elle figure à la pièce 2 du document 81.
7.1.3 Budget final de 2024
Le conseil reçoit le budget final de 2024. Le président du sous-comité de
vérification et des finances souligne qu’un budget provisoire a été présenté à
la réunion du conseil du 5 octobre 2023 et qu’aucune question ou préoccupation
n’avait été soulevée.
Valerie Fontenelle, appuyée par Elaine Lajeunesse, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve le budget de l’Ordre de 2024 avec une cotisation
annuelle inchangée de 200 $.
7.2 Sous-comité de sélection et des candidatures
Elaine Lajeunesse, présidente du sous-comité de sélection et des candidatures,
présente le rapport du sous-comité.
Tammy Webster, appuyée par Maria Vasanelli, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve les recommandations relatives à la nomination des
membres du conseil et des comités, ainsi que des membres suppléants,
telles qu’elles figurent dans le document 82.
7.3 Sous-comité des ressources humaines
Le conseil poursuit la séance à huis clos à 10 h 50 pour recevoir le rapport
du sous-comité des ressources humaines.
La séance à huis clos se termine à 11 h 05. Imran Syed, président du
sous-comité des ressources humaines, signale qu’au cours de la séance à huis
clos, le conseil a reçu un résumé des activités du sous-comité concernant
l’évaluation annuelle du rendement de la registraire et chef de la direction
de l’Ordre.
8. Rapports des comités
8.1 Comité décisionnel des présidents
La présidente souhaite la bienvenue à Kirby Chown, présidente du comité
décisionnel des présidents, et l’invite à présenter le rapport annuel du
comité.
Mme Chown présente son rapport.
8.2 Comité de discipline
La présidente invite Kirby Chown, présidente du comité de discipline, à
présenter le rapport annuel du comité.
Mme Chown présente son rapport.
8.3 Comité d’aptitude professionnelle
La présidente souhaite la bienvenue à Rebecca Forte, présidente du comité
d’aptitude professionnelle, et l’invite à présenter le rapport annuel du
comité.
Mme Forte présente son rapport et répond aux questions.
9. Correspondence
Trois documents de correspondance sont fournis à titre d’information.
10. Prochaines réunions
La présidente rappelle aux membres du conseil que, conformément au calendrier
des dates de réunion en 2024-2025 qui a été reçu plus tôt au cours de la
réunion, la réunion du 1er octobre 2024 se tiendra en personne.
11. Clôture de la séance
La séance est levée à 11 h 25.
