Procès-verbaux des réunions du conseil
Procès-verbal de la réunion du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue en personne au 101 de la rue Bloor Ouest, à Toronto, le 1er octobre 2024
Présents : Diana Miles (présidente); Linda Lacroix, EAO (registraire); Natacha Akineza, EAO; Mark Baxter; Abena Buahene; Valerie Fontenelle, EAO; Douglas Gosse, EAO (via Zoom); Elaine Lajeunesse; Jonathan Rose; Imran Syed, EAO; Maria Vasanelli, EAO; Tammy Webster, EAO
Absent : Jonathan Davey
Invités : Christine Forsyth, présidente du comité d’appel des inscriptions; Robert Kyle, vice-président du comité d’agrément; Deani Van Pelt, EAO, présidente du comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation; Stéphanne Horace; Stefanie Muhling, EAO; Ryan Reyes; Patrick Winter
Personnel : Jamie Robertson, EAO; Eric Mézin; Anna-Marie Nielsen, EAO; Elicia Persaud; Saran Ragunathan, EAO; Demetra Saldaris, EAO; Andy Rosenhek; Fred Towers; Saeed Walji; Libbey Dresser, EAO (rédactrice du compte rendu)
1. Ouverture de la séance / mot de bienvenue
Diana Miles, présidente du conseil, ouvre la séance à 13 h 05. Elle souhaite la bienvenue aux personnes présentes et aux membres du public qui assistent à la réunion en ligne. Tammy Webster, EAO, membre du conseil, prononce une reconnaissance de la terre et du territoire.
2. Approbation de l’ordre du jour par consentement
Valerie Fontenelle, appuyée par Jonathan Rose, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que l’ordre du jour par consentement de la réunion du conseil du 1er octobre 2024 soit approuvé.
Le temps de préparation d’une demi-journée est confirmé.
3. Déclaration de conflit d’intérêts
Aucun conflit d’intérêts n’est déclaré.
4. Activités stratégiques et règlementaires
4.1 Rapport de la registraire
Linda Lacroix, registraire, donne une présentation PowerPoint qui résume les points saillants de son rapport et comprend l’annonce des lauréats des bourses de l’Ordre de 2024. Suivant son rapport, elle répond aux questions.
4.2 Modifications proposées aux règlements administratifs
Saran Ragunathan, directeur de la Politique, de la gouvernance et des tribunaux, donne un aperçu des modifications proposées aux règlements administratifs et répond ensuite aux questions.
Natacha Akineza, appuyée par Imran Syed, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve les modifications proposées au Règlement de l’Ontario 176/10 sur les qualifications requises pour enseigner et au Règlement 347/02 sur l’agrément des programmes de formation en enseignement, telles qu’elles figurent aux annexes A, B et C.
Elaine Lajeunesse, appuyée par Mark Baxter, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve une modification des règlements administratifs de l’Ordre pour supprimer le paragraphe 20.01 (o) qui se lit comme suit : «Une déclaration indiquant la réussite du membre au test de compétences en mathématiques, lorsque la Loi ou tout règlement d’application de la Loi l’exige.»
4.3 Correspondance
Trois documents de correspondance sont fournis à titre d’information.
5. Affaires du conseil et gouvernance
5.1 Rapports des sous-comités
5.1.1 Sous-comité de vérification et des finances
Valerie Fontenelle, vice-présidente du sous-comité de vérification et des finances, présente le rapport du sous-comité. Fred Towers, contrôleur, répond aux questions.
Maria Vasanelli, appuyée par Valerie Fontenelle, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve, à sa réunion du 1er octobre 2024, la demande d’autorisation immédiate de la Division des enquêtes et de la conduite professionnelle pour l’embauche de six équivalents temps plein (ETP) qui seront financés à partir du budget actuel de 2024, ce qui aura un impact financier de 832 067 $ dans le budget de 2025.
5.1.2 Sous-comité de sélection et des candidatures
Abena Buahene, présidente du sous-comité de sélection et des candidatures, donne un aperçu du travail du sous-comité au cours du dernier trimestre, qui comprenait un dépistage initial et des entretiens visant à identifier les candidats potentiels pour pourvoir trois postes au conseil qui deviendront vacants le 31 décembre 2024. Elle indique que le comité a étudié plus de 50 dossiers de candidatures, et qu’il a invité huit candidats à participer à la procédure d’entretien. La présidente du sous-comité confirme que les recommandations du conseil seront transmises au cabinet du ministre de l’Éducation afin de faciliter les nominations par le lieutenant-gouverneur en conseil. Elle note également que le conseil a précédemment approuvé les recommandations pour deux autres candidats au conseil qui restent à l’étude.
Elaine Lajeunesse, appuyée par Natacha Akineza, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve les recommandations relatives à la nomination des membres du conseil et des comités, ainsi que des membres suppléants, et quant à la reconduction de leurs mandats, telles qu’elles figurent dans la pièce 1 du document 36.
5.2 Rapports des comités
5.2.1 Comité d’appel des inscriptions
Christine Forsyth, présidente du comité d’appel des inscriptions, présente le rapport du comité et répond aux questions.
5.2.2 Comité d’agrément
Robert Kyle, vice-président du comité d’agrément, présente le rapport du comité.
5.2.3 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation
Deani Van Pelt, vice-présidente du comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation, présente le rapport du comité.
6. Réflexions sur la présentation de l’Ordre dans une communauté des Premières Nations
Le personnel de l’Ordre fait une présentation sur son expérience de visite et d’apprentissage au sein d’une communauté des Premières Nations. Une séance de questions et réponses s’ensuit.
7. Prochaine réunion
8. Clôture de la séance
La séance est levée à 15 h 30.
