Procès-verbaux des réunions du conseil
Procès-verbal de la réunion du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue en personne au 101 de la rue Bloor Ouest, à Toronto, le 7 octobre 2025
Présents : Tammy Webster, EAO (présidente par intérim); Linda Lacroix, EAO (registraire); Natacha Akineza, EAO; Joseph Fiorino; Valerie Fontenelle, EAO; Charles Kouassi, EAO; Stephen Sliwa, EAO; Imran Syed, EAO
Invités : Robert Kyle, vice-président du comité d’agrément; Deani Van Pelt, EAO, présidente du comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation
Personnel : Jamie Robertson, EAO; Tan Crombie; Stefanie Muhling, EAO; Anna-Marie Nielsen, EAO; Elicia Persaud; Saran Ragunathan, EAO; Andy Rosenhek; Hollis Sinker; Sal Shahid; Fred Towers; Saeed Walji; Libbey Dresser, EAO (rédactrice du compte rendu)
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
Tammy Webster, présidente du conseil, ouvre la séance à 10 h 30. Elle souhaite la bienvenue aux personnes présentes et aux membres du public qui assistent à la réunion en ligne. Elle parle de la Journée nationale de la vérité et de la réconciliation ainsi que de la Journée mondiale des enseignant(e)s, lesquelles ont eu lieu dernièrement.
2. Approbation de l’ordre du jour
Valerie Fontenelle, appuyée par Natacha Akineza, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que l’ordre du jour de la réunion du conseil du 7 octobre 2025 soit approuvé.
Le temps de préparation d’une demi-journée est confirmé.
3. Approbation de l’ordre du jour par consentement
Charles Kouassi, appuyé par Imran Syed, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que l’ordre du jour par consentement de la réunion du conseil du 7 octobre 2025 soit approuvé.
4. Conflit d’intérêts
Aucun conflit d’intérêts n’est déclaré.
5. Activités stratégiques et réglementaires
5.1 Rapport de la registraire
Linda Lacroix, registraire, résume les faits saillants du deuxième trimestre de l’année présentés dans son rapport. À l’aide d’un diaporama PowerPoint, elle présente les indicateurs clés de performance de l’Ordre ainsi que les progrès réalisés en vue d’atteindre les objectifs fixés par le conseil. Elle parle principalement de trois objectifs, à savoir les voies de certification pour les enseignants de langues autochtones, les normes professionnelles et le rôle clair et indépendant de l’Ordre au sein du système d’éducation. La registraire présente également les lauréates de 2025 des bourses d’études décernées chaque année par l’Ordre à des étudiants en enseignement. Suivant sa présentation, la registraire répond aux questions du conseil.
5.2 Note d’information – Voies d’accès au leadership
Saran Ragunathan, directeur de la Politique, de la gouvernance et des tribunaux, présente au conseil le parcours actuel que doivent suivre les enseignants pour devenir direction d’école ou direction adjointe en Ontario. Il le compare ensuite au nouvel itinéraire proposé, qui permettra aux enseignants d’éducation technologique et de langues autochtones de suivre des voies alternatives pour accéder à des postes de direction au sein de leurs écoles. Suivant sa présentation, M. Ragunathan répond aux questions du conseil.
5.3 Mise à jour des règlements administratifs – Conflits d’intérêts
Linda Lacroix, registraire, présente au conseil une demande visant à modifier l’article 4.07 des règlements administratifs, en y ajoutant un membre supplémentaire de l’équipe de la haute direction qui peut agir si jamais la registraire ou le registraire adjoint se trouvent en position de conflit d’intérêts en lien avec une affaire.
Joseph Fiorino, appuyé par Valerie Fontenelle, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve la modification de l’article 4.07 des règlements administratifs de l’Ordre, afin d’y inclure le directeur de la Division de la technologie et des services numériques.
5.4 Plan de renforcement de la gouvernance
Linda Lacroix, registraire, présente ce point au conseil en soulignant que le plan de renforcement de la gouvernance est un plan pluriannuel d’amélioration continue, lequel comporte des projets structurés qui permettront à l’Ordre de maintenir une gouvernance solide et d’être en mesure de répondre aux besoins actuels. Elle explique que le conseil a reçu une liste de projets proposés, et qu’il devra classer ceux-ci par ordre de priorité lors de la réunion de décembre. En outre, elle invite les membres du conseil à réfléchir à d’autres projets ou questions qu’ils souhaiteraient voir ajouter à la liste. La registraire passe en revue brièvement un diaporama PowerPoint portant sur les 12 projets proposés à l’examen du conseil. Suivant sa présentation, la registraire répond aux questions.
6. Affaires du conseil et gouvernance
6.1. Rapports des sous-comités
6.1.1 Sous-comité de vérification et des finances
Valerie Fontenelle, présidente du sous-comité de vérification et des finances, présente le rapport du sous-comité au conseil, ainsi que le budget finalisé pour 2026. Elle présente les principales priorités du budget de 2026, notamment les investissements stratégiques en matière de personnel et la stabilité financière de l’Ordre. Le sous-comité de vérification et des finances recommande de maintenir la cotisation à 200 $ et de puiser dans les fonds de réserve pour répondre aux besoins de fonctionnement et d’investissement, en donnant la priorité à un financement durable et en minimisant l’impact sur les membres.
6.1.2 Sous-comité de sélection et des candidatures
Natacha Akineza, membre du sous-comité de sélection et des candidatures, présente, au nom du sous-comité, le rapport de celui-ci. Elle parle des points saillants du rapport et explique le raisonnement qui sous-tend chaque motion soumise à l’approbation du conseil.
Imran Syed, appuyé par Natacha Akineza, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve les recommandations relatives à la nomination et à la reconduction des mandats des membres du conseil, des sous-comités et des comités, ainsi que des membres suppléants, tel qu’elles figurent dans la pièce 1 du document 39.
6.2. Rapports des comités
6.2.1 Comité d’agrément
Robert Kyle, vice-président du comité d’agrément, présente le rapport du comité. Suivant sa présentation, il répond aux questions.
6.2.2 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation
Deani Van Pelt, vice-présidente du comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation, présente le rapport du comité. Suivant sa présentation, elle répond aux questions.
7. Prochaines réunions
8. Clôture de la séance
La séance est levée à 12 h 50.
