Le comité de discipline a ordonné la suspension du certificat d’enseignement de Stephen Vianney Victor Emmell parce que celui-ci a eu des interactions inappropriées avec une ancienne élève (l’Élève 1) et n’a pas signalé les graves préoccupations dont elle lui avait fait part à l’égard de l’Enseignant A et de l’Enseignant B.
Pendant la période en question, M. Emmell était au service de l’Ottawa-Carleton District School Board en tant qu’enseignant.
M. Emmell a reçu l’autorisation d’enseigner en juin 2009. Il a assisté à l’audience du 18 décembre 2024 et y était représenté par un avocat.
M. Emmell a envoyé à l’Élève 1 des textos inappropriés qui contenaient des allusions sexuelles et des remarques qui minimisaient l’importance de ses préoccupations. Par exemple :
- après qu’elle lui eut montré les textos inappropriés que lui avait envoyés l’Enseignant A, il lui a demandé si elle avait accepté l’offre de celui-ci, faisant allusion aux textos de l’Enseignant A et à la question de savoir si elle avait eu des rapports sexuels avec lui;
- après qu’elle lui eut dit qu’elle pensait que l’Enseignant B l’avait «draguée» lorsqu’elle était dans sa classe, il lui a demandé si elle «se taperait» l’Enseignant B (c.-à-d. avoir des contacts sexuels avec lui) si elle en avait l’occasion;
- lorsqu’elle lui a parlé d’un autre incident impliquant l’Enseignant B, il lui a répondu : «Tu devrais juste accepter que vous étiez tous les deux sur le point de le faire… L’histoire est meilleure comme ça»;
- il lui a dit : «Je ne blâme pas le gars non plus, je me souviens que tu étais une élève vraiment drôle et apparemment intéressée et captivante. Il serait difficile d’ignorer une attention particulière de ta part! Le pauvre [Enseignant B] s’est probablement senti impuissant à te résister»;
- il lui a dit : «N’est-ce pas au secondaire que les jolies filles apprennent à manipuler les hommes avec leurs charmes? Pauvres enseignants!»
M. Emmell n’a pas signalé les préoccupations de l’Élève 1 à l’administration de l’école ni n’a orienté celle-ci vers les services de soutien du conseil scolaire pour l’aider à aborder ses préoccupations. Il lui a plutôt dit de cesser de le contacter et qu’elle «laisse tomber» et «passe à autre chose».
Le sous-comité de discipline a reconnu M. Emmell coupable de faute professionnelle et a ordonné que son certificat de qualification et d’inscription soit suspendu pendant un mois et qu’il reçoive une réprimande.
De plus, il a ordonné que M. Emmell suive un cours sur l’importance de maintenir des limites professionnelles.
Dans sa décision, le sous-comité a écrit : «Les élèves, les parents et le public s’attendent à ce que les membres de la profession enseignante fassent preuve de discernement et veillent à la sécurité des élèves afin qu’ils se sentent soutenus.»
