Le comité de discipline a ordonné la révocation du certificat d’enseignement de Robert Helmut Brandstetter parce que celui-ci a entretenu une relation personnelle inappropriée avec une élève (l’Élève 1) et lui a infligé des mauvais traitements d’ordre sexuel.
Pendant la période en question, M. Brandstetter était au service du Dufferin-Peel Catholic District School Board en tant qu’enseignant.
M. Brandstetter avait reçu l’autorisation d’enseigner en novembre 1992. Il n’a pas assisté à l’audience du 18 août 2025, mais y était représenté par une avocate.
M. Brandstetter a adopté un comportement de pédopiégeage à l’égard de l’Élève 1 et l’a ciblée. Entre autres :
- Il demandait régulièrement à lui parler pendant l’heure du midi dans la salle de classe, où il lui posait des questions sur sa vie personnelle et ses problèmes de santé, et la félicitait pour son travail scolaire;
- Il lui a donné des travaux de lecture spéciaux, qui n’étaient pas donnés aux autres élèves, et qui comprenaient du contenu sexuel, dont l’un faisait référence aux désirs spirituels féminins et au fonctionnement du vagin;
- Il a fait des commentaires inappropriés et à caractère sexuel à propos du corps de l’Élève 1;
- Il a passé du temps avec elle en dehors de l’école après les heures de cours. Il est allé la chercher de nombreuses fois dans sa voiture après l’école et l’a emmenée dans une zone boisée. Pendant ces trajets en voiture, il faisait des commentaires déplacés de nature sexuelle, lesquels comprenaient des insinuations sexuelles. Une fois arrivé dans la zone boisée, il s’asseyait avec elle, lui frottait les épaules et lui tenait la main. Ils fumaient également de la marijuana ensemble lors de ces sorties.
M. Brandstetter a eu une relation romantique et d’ordre sexuel avec l’Élève 1 après qu’elle eut obtenu son diplôme d’études secondaires. Il a eu des rapports sexuels avec elle et lui a envoyé des lettres et des cartes de nature romantique, signées avec la salutation «Je t’embrasse» (Love). Pendant cette période, M. Brandstetter a également continué à jouer un rôle d’enseignant auprès de l’Élève 1, l’aidant occasionnellement à faire ses travaux universitaires
M. Brandstetter a été accusé d’agression sexuelle et d’exploitation sexuelle à l’égard de l’Élève 1, mais la Couronne a suspendu les accusations en raison de son retard à engager les poursuites.
Le sous-comité de discipline a reconnu M. Brandstetter coupable de faute professionnelle, et a ordonné que son certificat de qualification et d’inscription soit révoqué et qu’il reçoive une réprimande.
Dans sa décision, le sous-comité a écrit : «En transgressant les limites professionnelles de façon répétée, notamment en infligeant des mauvais traitements d’ordre sexuel à l’Élève 1 et en adoptant un comportement de pédopiégeage à son égard, M. Brandstetter a considérablement nui à la réputation de la profession enseignante et ébranlé la confiance que les élèves, les parents et le public accordent aux enseignants.»
